Droit outre-mer

Les départements d'outre-mer et le droit de l'Union européenne

Jos , Emmanuel

la Documentation française
Paris
DL 2000, cop. 2000

L'Outre-mer français et le droit social communautaire

Omarjee , Ismaël

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 1 : 1997
Paris
DL 2000

Territoires d'outre-mer et État de droit : le régime législatif de la Nouvelle-Calédonie : [actes du colloque, 30 août 1993]

Faberon , Jean-Yves

Dalloz
Paris
DL 1994

La mer outre-mer : colloque organisé [à Montpellier] les 23 et 24 mars 2000

Faberon , Jean-Yves

l'Harmattan
Paris Montréal Budapest [etc.]
DL 2001

Le régime fiscal des collectivités d'outre-mer

Boudine , Joël , juriste

Éd. l'Harmattan
Paris
DL 2006

L'Outre-mer à l'épreuve de la décentralisation : nouveaux cadres institutionnels et difficultés d'adaptation : [actes de la journée d'étude organisée par le Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC - UMR CNRS 8053) le 12 novembre 2005]

Daniel , Justin , politiste

L'Harmattan
Paris
DL 2007

Droit institutionnel de la Polynésie française

Moyrand , Alain

L'Harmattan
Paris
DL 2007

Économie et droits des affaires de la Caraïbe et de la Guyane . Tome 2 . Contribution à la connaissance des droits et des économies de la Caraïbe et de la Guyane : hommage à Aimé Césaire

Publibook
Paris
DL 2011

Destins des collectivités politiques d'Océanie : peuples, populations, nations, États, territoires, pays, patries, communautés, frontières : actes du colloque international organisé du 7 au 10 mars 2011 à Nouméa . Volume 2 . Singularités

Faberon , Jean-Yves

Presses Universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2011

Destins des collectivités politiques d'Océanie : peuples, populations, nations, États, territoires, pays, patries, communautés, frontières : actes du colloque international organisé du 7 au 10 mars 2011 à Nouméa . Volume 1 . Théories et pratiques

Faberon , Jean-Yves

Presses Universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2011

Les Outre-mer à l'épreuve du changement : réalités et perspectives des réformes territoriales

l'Harmattan
Paris
DL 2011, cop. 2011

La gouvernance territoriale dans les régions et départements français d'Amérique : actes des journées d'études de Cayenne des 8 et 9 avril 2011

Elfort , Maude , juriste

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2012

Les outre-mer face au défi du changement climatique : rapport au Premier ministre et au Parlement

Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (France)

La Documentation française
Paris
DL 2012

La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires

Naim-Gesbert , Éric

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
DL 2012

Contribution à l'histoire juridico-politique de l'outremer français : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion : vers des statuts sur mesure

L'Harmattan
Paris
DL 2012

La régulation de la télévision hertzienne dans les départements d'outre-mer

Lapin , Jim

l'Harmattan
Paris
DL 2013, cop. 2013

La question autochtone sur le plateau des Guyanes : actes des journées d'études de Cayenne des 10 et 11 mai 2012

Elfort , Maude , juriste

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2013

Le développement constitutionnel dans les États du sud-ouest de l'océan Indien : actes du colloque organisé par l'Université de La Réunion et l'Université de Maurice les 28 et 29 septembre 2012 [à l'Université de Maurice, Réduit]

Colom , Jacques , juriste

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2013

Le statut de Mayotte vis-à-vis de l'Union européenne

Rakotondrahaso , Faneva Tsiadino , juriste

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Montpellier 1 : 2012
Aix-en-Provence
2014

Figures de la préservation de l'environnement outre-mer : études de cas et réflexions pluridisciplinaires

Naim-Gesbert , Éric

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2015

L'Harmonisation du droit des affaires dans la Caraïbe . [volume 1] = La Armonización del derecho mercantil en el caribe = Harmonization of business law in the caribbean

Tchikaya , Blaise , juriste

Connaissances et savoirs
Saint-Denis
cop. 2016

Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer

France . Conseil économique, social et environnemental

Les éditions des Journaux officiels
Paris
DL 2017

L'unité de la République et la diversité culturelle : colloque organisé le 31 octobre 2014 par le Centre de recherche juridique et le Master droit public de l'Université de La Réunion

Desaulnay , Olivier , juriste

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2016

15 ans de lois du pays en Nouvelle-Calédonie : sur les chemins de la maturité

Gindre David , Carine , juriste

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2016

L'octroi de mer : l'ultime réforme

Le Breton , Fred

L'Harmattan
Paris
C 2018

Les sources juridiques de la départementalisation ultra-marine

Dupéré , Olivier , juriste

Institut universitaire Varenne
[Bayonne]
DL 2017

L'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer : année 2017

France . Commission nationale consultative des droits de l'homme

La documentation Française
Paris
DL 2018

1946-2016, soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine : entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République

Blanc , Didier

Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
2018

L'État associé : recherches sur une nouvelle forme de l'État dans le Pacifique Sud

Havard , Léa

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Bordeaux : 2016
Aix-en-Provence
2018

L'Union européenne et la coopération régionale des outre-mers : vers un renforcement du soutien européen ?

Pongérard-Payet , Hélène

l'Harmattan
Paris
C 2018

Le droit à la visibilité des minorités ethniques à la télévision française : la situation particulière des originaires d’outre-mer

Lapin , Jim

l’Harmattan
Paris
C 2019

Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales : évolutions et débats

Türk , Pauline

L'Harmattan
Paris
C 2020

Dictionnaire juridique des Outre-mer

Giraudeau , Géraldine

LexisNexis
Paris
DL 2021

Pour un nouveau droit des Outre-mer du XXIe siècle

Dormoy , Daniel , juriste

Bruylant
Bruxelles
DL 2024